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Mentions Légales - Avenue Martens

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Avenue Martens l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL www.avenue-drmartens.fr, est édité par :

Avenue Dr Martens

2. Contact

L'éditeur peut être contacté aux coordonnées suivantes :

• Par email : Contact@Avenue-Drmartens.fr

Le Directeur de la publication du Site est Arnaud Dupuis

3. Hébergement

Le Site est hébergé par la société Shakur., dont le siège social est situé 154 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.

Téléphone de l'hébergeur (Amérique du Nord) : 1-613-241-2828.

4. Propriété intellectuelle

La structure générale du Site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le Site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de l'éditeur est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents conformément aux règles de compétence en vigueur.